Le principe du pollueur-payeur

Par François Cardinal

Émission du 17 septembre 2008

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La question revient constamment sur le tapis: que doit faire le gouvernement s’il veut réellement influencer les comportements de la population afin que cette dernière soit plus respectueuse de l’environnement? La réponse tient en un principe : celui du pollueur-payeur, qui doit être largement appliqué.

Créé au début du siècle, le principe du pollueur payeur a connu ses heures de gloire dans les années 1970 et 1980, lorsque l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et l’Union européenne l’ont adopté.

Le principe est simple : on utilise la fiscalité, les taxes, les redevances afin d’obliger le pollueur à payer pour les dégâts qu’il cause à l’environnement. Celui qui utilise davantage les routes, par exemple, pollue plus que celui qui ne les utilise pas. Il doit donc payer plus. Celui qui consomme beaucoup d’essence ou d’énergie doit payer plus que celui qui n’en consomme que très peu. Celui qui jette beaucoup de déchets doit payer plus que celui qui fait l’effort de recycler.

Concrètement, comment cela se traduirait-il au Québec? Prenons trois dossiers, les déchets, l’énergie et le transport, pour illustrer la chose.

Pour les déchets : cela signifierait un ajustement de la fiscalité municipale pour qu’elle tienne compte de la quantité de déchets générés par chaque ménage. Cela peut se faire en obligeant les citoyens à payer un timbre pour chaque sac déposé sur le trottoir, par exemple. Ou en implantant la pesée-embarquée: l’éboueur pèse chaque sac, l’information est envoyée à la municipalité qui facture ensuite le ménage selon le poids des déchets générés. RECYC-QUÉBEC est un adepte du principe du pollueur-payeur, aujourd’hui appliqué dans quelque 200 villes canadiennes.

Pour l’énergie : cela signifierait une hausse des tarifs. Le Québec étant l’un des endroits où l’électricité est la moins chère en Amérique, la consommation est à l’avenant : les Québécois sont parmi les citoyens les plus énergivores au monde. Une hausse des tarifs corrigerait la situation, car les Québécois paieraient ainsi le vrai coût environnemental de la construction des barrages et de l’érection des éoliennes.

Pour le transport : cela signifierait l’implantation d’une tarification liée au kilométrage parcouru. À l’heure actuelle, tant l’immatriculation que les assurances sont à forfait : l’automobiliste qui roule 10 000 km par an paie environ le même prix que celui qui en parcourt 50 000, l’essence en moins. Le système « pay-as-you-drive », actuellement testé aux États-Unis et en Europe, imposerait plutôt une fiscalité ajustée au kilométrage parcouru par chaque véhicule.

Actuellement, tout est basé sur l’externalité : le comportement d’un pollueur a beau avoir un impact sur plein d’autres personnes et sur l’environnement, il n’en paie pas réellement le coût. Le principe du pollueur-payeur sert précisément à corriger cette situation.

Sujet : Polluer moins   Tendances et enjeux  

Liens utiles

Une définition du principe pollueur-payeur

http://fr.wikipedia.org/wiki/Principe_pollueur-payeur

Vie Publique

http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-eau/eau-ressource-preserver/principe-pollueur-payeur/

Un article français sur la question avec quelques exemples d’application



C.D. Howe

http://www.cdhowe.org/pdf/commentary_213.pdf

Un document PDF de l’organisme C.D. Howe sur la question. En anglais seulement



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